Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2302451) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 014 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302451) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 12 décembre 2015.
BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KALI
BENOIST GIRARD SAS Société par Actions Simplifiée - 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2302451) - 14200 - France - SIREN 562014423
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302451) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation n°2057979 - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302451 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369436 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369435 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Changement d'adresse n°369434 - Publication au BOPI 2003-04-23
Alliage au colbalt; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment implants et prothèses
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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